Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUI TERRE D'AZUR
JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DU PAYS NICOIS

Numéro de dépôt :
3040384
Date de dépôt :
12/07/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque AQUI TERRE D'AZUR

Déposée le 12 juillet 2000 par JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DU PAYS NICOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUI TERRE D'AZUR »

Le déposant est JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DU PAYS NICOIS, domicilié(e) Association Loi 1901 Mr Le Président, 44 Avenue Auguste RAYNAUD, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DU PAYS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DU PAYS NICOIS a également déposé les autres marques suivantes : Craies d'Azur , Guide J'aime Circuler En Pays Niçois (JCEPN) , JAZZ VALLEE , RECAP EXPORT REPERTOIRE DES ENTREPRISES DE LA COTE D'AZUR POUR L'EXPORT , VAL D'AZUR


JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DU PAYS NICOIS - Association Loi 1901 Mr Le Président, 44 Avenue Auguste RAYNAUD, 06000 NICE - France


JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DU PAYS - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet total n°322280 - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2001-04-19

: Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments). Epices. Glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés et graines (semences). Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, fleurs et plantes naturelles. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé café cacao et boissons lactées). Boissons alcooliques. Restauration, hébergement temporaire.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.