Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROYALE POURSUITE
JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE TROYES ET SA REGION (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
97681970
Date de dépôt :
05/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2007

Présentation de la marque TROYALE POURSUITE

Déposée le 5 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE TROYES ET REGION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROYALE POURSUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE TROYES ET REGION domicilié(e) Siège: 10 Place Audiffred - BP 270, 10008 TROYES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE TROYES ET SA REGION Monsieur Pascal SPAZZOLA - Président - France.

La marque TROYALE POURSUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROYALE POURSUITE est expirée depuis le 5 juin 2007.


JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE TROYES ET SA REGION (Association Loi 1901) - Siège: 10 Place Audiffred - BP 270, 10008 TROYES CEDEX - France


JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE TROYES ET SA REGION Monsieur Pascal SPAZZOLA - Président - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Produits Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël. Services Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles: Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de rallye pédestre culturel et ludique. Services Programmation pour ordinateurs; Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Gestion de sites et de bases de données informatiques pouvant avoir un accès télématique ou une connexion à un réseau interne ou externe de transmissions de données multimédia

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.