Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SENON
Numéro de dépôt :
1305676
Date de dépôt :
05/07/1984
Lieu de dépôt :
SENS
Date d'expiration :
05/07/1994
Présentation de la marque LE SENON
Déposée le 5 juillet 1984 par Jeune Chambre Economique de SENS BP 116 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENS), la marque française « LE SENON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SENON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SENON est expirée depuis le 5 juillet 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37