Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCI L ENTREPRENEUR NOUVEAU
Jeune Chambre Economique de Saint Etienne, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4023450
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2023
JCI L ENTREPRENEUR NOUVEAU de Jeune Chambre Economique de Saint Etienne

Présentation de la marque JCI L ENTREPRENEUR NOUVEAU

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2013 par l'association loi 1901 Jeune Chambre Economique de Saint Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JCI L ENTREPRENEUR NOUVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Jeune Chambre Economique de Saint Etienne domicilié(e) 27 rue Elise Gervais - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 688 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeune Chambre Economique de Saint Etienne, M. Albert SATRE domicilié(e) 27 rue Elise Gervais - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque JCI L ENTREPRENEUR NOUVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023450.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCI L ENTREPRENEUR NOUVEAU est expirée depuis le 30 juillet 2023.

Jeune Chambre Economique de Saint Etienne a également déposé les autres marques suivantes : LE GAGA EN GOGUETTE , DYN EXPORT


Jeune Chambre Economique de Saint Etienne, Association loi 1901 - 27 rue Elise Gervais - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 377688783


Jeune Chambre Economique de Saint Etienne, M. Albert SATRE - 27 rue Elise Gervais - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.