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Marques déposées par l'association loi 1901 JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE SAINT BRIEUC
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LE KERGUEN DE SAINT-BRIEUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE KERGUEN DE SAINT-BRIEUC
JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE SAINT BRIEUC ASSOCIATION LOI 1901, AFFILIEE A LA JCEF

Numéro de dépôt :
3254710
Date de dépôt :
03/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
03/11/2013
LE KERGUEN DE SAINT-BRIEUC de JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE SAINT BRIEUC

Présentation de la marque LE KERGUEN DE SAINT-BRIEUC

Déposée le 3 novembre 2003 par l'association loi 1901 JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE SAINT BRIEUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LE KERGUEN DE SAINT-BRIEUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE SAINT BRIEUC domicilié(e) BP 4432,22044 SAINT BRIEUC CEDEX 2 - 22044 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE SAINT BRIEUC domicilié(e) BP 4432,22044 SAINT BRIEUC CEDEX 2 - 22044 - France.

La marque LE KERGUEN DE SAINT-BRIEUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE KERGUEN DE SAINT-BRIEUC est expirée depuis le 3 novembre 2013.

JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE SAINT BRIEUC a également déposé les autres marques suivantes : LE KROGENN DE SAINT BRIEUC


JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE SAINT BRIEUC ASSOCIATION LOI 1901, AFFILIEE A LA JCEF - BP 4432,22044 SAINT BRIEUC CEDEX 2 - 22044 - France


JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE SAINT BRIEUC - BP 4432,22044 SAINT BRIEUC CEDEX 2 - 22044 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

– produit alimentaire (gâteau).