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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE NIMES ET REGION
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“ LE P'TIT CIVIC »
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ LE P'TIT CIVIC »
JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE NIMES ET S.A. REGION ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3357328
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2015
“ LE P\'TIT CIVIC » de JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE NIMES ET REGION

Présentation de la marque “ LE P'TIT CIVIC »

Déposée le 28 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE NIMES ET REGION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LE P'TIT CIVIC » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE NIMES ET REGION domicilié(e) 7 RUE DES FRÈRES MINEURS,30900 NIMES - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE NIMES ET S.A. REGION SANDRINE DUFOUR domicilié(e) 7 RUE DES FRÈRES MINEURS,30900 NIMES - 30900 - France.

La marque “ LE P'TIT CIVIC » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LE P'TIT CIVIC » est expirée depuis le 28 avril 2015.


JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE NIMES ET S.A. REGION ASSOCIATION LOI 1901 - 7 RUE DES FRÈRES MINEURS,30900 NIMES - 30900 - France


JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE NIMES ET S.A. REGION SANDRINE DUFOUR - 7 RUE DES FRÈRES MINEURS,30900 NIMES - 30900 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Jeux, divertissements, activités à caractère éducatives et culturelles. Information en matière d'éducation, organisation de concours et d'expositions à but éducatif. Publication de livres, y compris en ligne.