Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Jeune Chambre Economique de Marseille
/
Les Trophées de L'Ethique Sociale
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Trophées de L'Ethique Sociale
Jeune Chambre Economique de Marseille Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3413539
Date de dépôt :
27/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2016
Les Trophées de L\'Ethique Sociale de Jeune Chambre Economique de Marseille

Présentation de la marque Les Trophées de L'Ethique Sociale

Déposée le 27 février 2006 par l'association loi 1901 Jeune Chambre Economique de Marseille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Trophées de L'Ethique Sociale »

Le déposant est l'association loi 1901 Jeune Chambre Economique de Marseille domicilié(e) 21, rue Edmond Rostand,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Clotilde LEMOINE Jeune chambre Economique de Marseille domicilié(e) 21, rue Edouard Rostand,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Trophées de L'Ethique Sociale est expirée depuis le 27 février 2016.

Jeune Chambre Economique de Marseille a également déposé les autres marques suivantes : AGIR POUR LES ENFANTS ACTING FOR CHILDREN , NICOTIN


Jeune Chambre Economique de Marseille Association Loi 1901 - 21, rue Edmond Rostand,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Melle Clotilde LEMOINE Jeune chambre Economique de Marseille - 21, rue Edouard Rostand,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

– divertissement ; – organisation de concours (éducation et divertissement) ; – organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.