Déposée le 10 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) JEUMONT-SCHNEIDER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAXBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEUMONT-SCHNEIDER domicilié(e) 31, 32, quai de Dion Bouton, 92811 PUTEAUX CEDEX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian LEJET. - France.
La marque SAXBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEUMONT-SCHNEIDER S.A. - 31, 32, quai de Dion Bouton, 92811 PUTEAUX CEDEX. - France
Christian LEJET. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184773 - Publication au BOPI 1995-05-02
Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184772 - Publication au BOPI 1995-05-02
Rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices);câbles et fils métalliques électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, caisses enregistreuses;machines à calculer; appareils extincteurs et notamment des dispositifs de contrôle et de signalisation de chemin de fer.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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