Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAXBY
JEUMONT-SCHNEIDER S.A.

Numéro de dépôt :
1412196
Date de dépôt :
10/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1997

Présentation de la marque SAXBY

Déposée le 10 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) JEUMONT-SCHNEIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAXBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEUMONT-SCHNEIDER domicilié(e) 31, 32, quai de Dion Bouton, 92811 PUTEAUX CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian LEJET. - France.

La marque SAXBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAXBY est expirée depuis le 10 avril 1997.

JEUMONT-SCHNEIDER a également déposé les autres marques suivantes : JOVITHENE , JSP , JOVIRAD , SECORAL , JISYNCHRO , UNIPOMPES , DISTRICABLE , ACCES-COM , JISTOR , JIDISQ J S


JEUMONT-SCHNEIDER S.A. - 31, 32, quai de Dion Bouton, 92811 PUTEAUX CEDEX. - France


Christian LEJET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184773 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184772 - Publication au BOPI 1995-05-02

Rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices);câbles et fils métalliques électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, caisses enregistreuses;machines à calculer; appareils extincteurs et notamment des dispositifs de contrôle et de signalisation de chemin de fer.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.