Déposée le 3 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) JEULIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RALLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEULIN domicilié(e) Rue Jacques Monod ZI No1, NETREVILLE, 27000 EVREUX (dossier no 2056828) - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 901 044 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEULIN SA Monsieur Claude LECHARPENTIER domicilié(e) (dossier no 2056828) - France.
La marque RALLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEULIN S.A. - Rue Jacques Monod ZI No1, NETREVILLE, 27000 EVREUX (dossier no 2056828) - France - SIREN 387901044
JEULIN SA Monsieur Claude LECHARPENTIER - (dossier no 2056828) - France
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 1995 n°2056828 - Publication au BOPI 1995-10-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20
Inscription le 9 mai 1995 - Transmission de propriété n°184967 - Publication au BOPI 1995-05-09
Appareils duplicateurs, fournitures pour de tels appareils, papier et accessoires de duplicateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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