Déposée le 25 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) JEULIN SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEULIN SA domicilié(e) Rue Jacques Monod Zone industrielle no 1 - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 901 044 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEULIN SA, Société Anonyme - Rue Jacques Monod Zone industrielle no 1 - 27000 - EVREUX - France - SIREN 387901044
CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2000 n°2182128 - Publication au BOPI 2000-09-15
Inscription le 17 mai 2000 - Changement de dénomination n°300374 - Publication au BOPI 2000-05-17
Inscription le 30 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303485 - Publication au BOPI 2000-06-30
Inscription le 30 juin 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°303484 - Publication au BOPI 2000-06-30
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2010 n°2450141 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07
Inscription le 13 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609782 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13
Matériel scientifique scolaire, matériel de laboratoire industriel et de recherche, jouets scientifiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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