Déposée le 11 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) JEULIN SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EVOLUTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEULIN SA domicilié(e) Rue Jacques Monod, Zone Industrielle No 1, 27000 EVREUX (dossier no 2197861) - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 901 044 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2197861) - France.
La marque EVOLUTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEULIN SA, Société Anonyme - Rue Jacques Monod, Zone Industrielle No 1, 27000 EVREUX (dossier no 2197861) - France - SIREN 387901044
CABINET BOETTCHER - (dossier no 2197861) - France
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2001 n°2197861 - Publication au BOPI 2001-05-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Inscription le 14 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323840 - Publication au BOPI 2001-05-14
Appareils et matériel scientifiques et de laboratoire industriel ou de recherche, notamment matériel scientifique scolaire et matériel pour l'informatique pédagogique;logiciels.Matériel d'instruction ou d'enseignement relatif à la régulation de température; produits de l'imprimerie notamment livres, revues et manuels d'enseignement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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