Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHALET SUISSE
Numéro de dépôt :
1345061
Date de dépôt :
18/02/1986
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
18/02/1996
Présentation de la marque CHALET SUISSE
Déposée le 18 février 1986 par la Société Anonyme (SA) JEUJURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « CHALET SUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHALET SUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALET SUISSE est expirée depuis le 18 février 1996.
JEUJURA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33