Déposée le 29 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JETTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JEPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JETTER domicilié(e) 7 rue Charles Garnier - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 102 580 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.
La marque JEPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JEPA arrivera à expiration en date du 29 septembre 2028.
JETTER a également déposé les autres marques suivantes : JET'EXPORT
JETTER, Société par actions simplifiée - 7 rue Charles Garnier - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 572102580
LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385327 - Publication au BOPI 2008-09-25
Renouvellement sans limitation n°2122055 - Publication au BOPI 1998-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2018 n°2682408 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-28
Coutellerie, fourchettes et cuillers, articles en cuir ou imitation du cuir, petits ustensiles pour le ménage et la cuisine, brosses, instruments et matériel de nettoyage, porcelaine et faïence.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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