Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEPA
JETTER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1499870
Date de dépôt :
29/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2028

Présentation de la marque JEPA

Déposée le 29 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JETTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JETTER domicilié(e) 7 rue Charles Garnier - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 102 580 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque JEPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 18 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JEPA arrivera à expiration en date du 29 septembre 2028.

JETTER a également déposé les autres marques suivantes : JET'EXPORT


JETTER, Société par actions simplifiée - 7 rue Charles Garnier - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 572102580


LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385327 - Publication au BOPI 2008-09-25

Renouvellement sans limitation n°2122055 - Publication au BOPI 1998-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2018 n°2682408 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-28

Coutellerie, fourchettes et cuillers, articles en cuir ou imitation du cuir, petits ustensiles pour le ménage et la cuisine, brosses, instruments et matériel de nettoyage, porcelaine et faïence.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.