Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP'LA FRAISE
JETTAIN JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
95601107
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque TOP'LA FRAISE

Déposée le 7 décembre 1995 par la société JETTAIN JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP'LA FRAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la société JETTAIN JEAN PIERRE domicilié(e) LOCH CONAN, 29530 LANDELEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 937 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JETTAIN JEAN PIERRE - France.

La marque TOP'LA FRAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601107.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP'LA FRAISE est expirée depuis le 7 décembre 2005.

JETTAIN JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : "LES STARLETTES" , YANNICK BISCUITERIES , SUMO CHOKO , "LES MINETTES"


JETTAIN JEAN PIERRE - LOCH CONAN, 29530 LANDELEAU - France - SIREN 312937964


JETTAIN JEAN PIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Pain, pâtisserie et confiserie