Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LES MINETTES"
Numéro de dépôt :
1710014
Date de dépôt :
12/12/1988
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
12/12/1998
Présentation de la marque "LES MINETTES"
Déposée le 12 décembre 1988 par monsieur JETTAIN Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « "LES MINETTES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LES MINETTES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES MINETTES" est expirée depuis le 12 décembre 1998.
JETTAIN Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19