Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JETS
JETS AS, Société de droit norvégien

Numéro de dépôt :
94528697
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2024

Présentation de la marque JETS

Déposée le 12 juillet 1994 par la société étrangère JETS AS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la société étrangère JETS AS domicilié(e) N 6060 HAREID - Norvège.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque JETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JETS est expirée depuis le 12 juillet 2024.


JETS AS, Société de droit norvégien - N 6060 HAREID - Norvège


DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2004 n°2266070 - Publication au BOPI 2004-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2014 n°2560575 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-18

Pompes à vide, filtres, parties de machines ou de moteurs; compresseurs (machines); compresseurs à haute pression; compresseurs à air; pulvérisateurs pour eaux d'égouts; filtres-presses; rinceuses; soupapes de pression (parties de machines); soupapes pour vide (parties de machines); séparateurs d'eau.Appareils et installations sanitaire; toilettes (W.C.), sièges de toilettes (W.C.); cuvettes de toilettes (W.C.); chasses d'eau; installations de clarification; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.