Marque enregistrée - Marque en vigueur

JETDOC
JETDOC, SAS

Numéro de dépôt :
4251132
Date de dépôt :
21/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2026
JETDOC de JETDOC

Présentation de la marque JETDOC

Déposée par voie électronique le 21 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JETDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JETDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JETDOC domicilié(e) 104 RUE D'AGUESSEAU - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JETDOC, M. Raphaël Brunschwig domicilié(e) 104 RUE D'AGUESSEAU - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque JETDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251132.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JETDOC arrivera à expiration en date du 21 février 2026.


JETDOC, SAS - 104 RUE D'AGUESSEAU - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


JETDOC, M. Raphaël Brunschwig - 104 RUE D'AGUESSEAU - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information .