Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SA JETCOUP "LA DECOUPE EFFICACE"
JETCOUP Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
92423575
Date de dépôt :
17/06/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2012

Présentation de la marque SA JETCOUP "LA DECOUPE EFFICACE"

Déposée le 17 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) JETCOUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SA JETCOUP "LA DECOUPE EFFICACE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JETCOUP domicilié(e) 25 rue des 4 Frères Mougeotte,88100 SAINT DIE (dossier no 2217189) - 88100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 833 577 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 3 rue Ferdinand Brunot,88026 EPINAL CEDEX (dossier no 2217189) - 88026 - France.

La marque SA JETCOUP "LA DECOUPE EFFICACE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SA JETCOUP "LA DECOUPE EFFICACE" est expirée depuis le 17 juin 2012.


JETCOUP Société Anonyme à conseil d'administration - 25 rue des 4 Frères Mougeotte,88100 SAINT DIE (dossier no 2217189) - 88100 - France - SIREN 387833577


Cabinet Michel POUPON - 3 rue Ferdinand Brunot,88026 EPINAL CEDEX (dossier no 2217189) - 88026 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2002 n°2217189 - Publication au BOPI 2002-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Installations de criblage ; construction de matériel pour les mines et les carrières ; construction de cribles synthétiques en caoutchouc et polyuréthane par découpe par jet d'eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.