Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GENERIC-SOLUTIONS
JETCAM, SARL

Numéro de dépôt :
3973018
Date de dépôt :
08/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GENERIC-SOLUTIONS de JETCAM

Présentation de la marque GENERIC-SOLUTIONS

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JETCAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENERIC-SOLUTIONS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JETCAM domicilié(e) 10 ALLEE DES CHAMPS ELYSEES - 91042 - EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 775 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JETCAM, M. PHILIPPE DEHELLY domicilié(e) 10 ALLEE DES CHAMPS ELYSEES - 91042 - EVRY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

JETCAM a également déposé les autres marques suivantes : GS GENERIC-SOLUTIONS , GENERIC-SOLUTIONS 360 , GENERIC OPERATING SYSTEM


JETCAM, SARL - 10 ALLEE DES CHAMPS ELYSEES - 91042 - EVRY CEDEX - France - SIREN 440775294


JETCAM, M. PHILIPPE DEHELLY - 10 ALLEE DES CHAMPS ELYSEES - 91042 - EVRY CEDEX - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 2 mai 2016 - Rejet total n°668780 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-02

Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ;

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information.