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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JETCAM
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GENERIC-SOLUTIONS 360
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERIC-SOLUTIONS 360
JETCAM, SARL

Numéro de dépôt :
4012992
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2023
GENERIC-SOLUTIONS 360 de JETCAM

Présentation de la marque GENERIC-SOLUTIONS 360

Déposée par voie électronique le 17 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JETCAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENERIC-SOLUTIONS 360 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JETCAM domicilié(e) 1 Rue de Bourgogne - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 775 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JETCAM, M. Philippe DEHELLY domicilié(e) 1 Rue de Bourgogne - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France.

La marque GENERIC-SOLUTIONS 360 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERIC-SOLUTIONS 360 est expirée depuis le 17 juin 2023.

JETCAM a également déposé les autres marques suivantes : GS GENERIC-SOLUTIONS , GENERIC-SOLUTIONS , GENERIC OPERATING SYSTEM


JETCAM, SARL - 1 Rue de Bourgogne - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France - SIREN 440775294


JETCAM, M. Philippe DEHELLY - 1 Rue de Bourgogne - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ;

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information.