Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET TELEMATIQUE
JET TELEMATIQUE (SA)

Numéro de dépôt :
1732344
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/1999

Présentation de la marque JET TELEMATIQUE

Déposée le 13 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) JET TELEMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JET TELEMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JET TELEMATIQUE domicilié(e) 6 Passage Cazenove, 69006 Lyon - France.

La marque JET TELEMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET TELEMATIQUE est expirée depuis le 13 octobre 1999.


JET TELEMATIQUE (SA) - 6 Passage Cazenove, 69006 Lyon - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 12 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330742 - Publication au BOPI 2001-09-12

Inscription le 12 septembre 2001 - Changement de dénomination n°330741 - Publication au BOPI 2001-09-12

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