Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWAGE JET SPRAY
JET SPRAY CORPORATION (Société de Droit Américain)

Numéro de dépôt :
95561036
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
27/02/2005

Présentation de la marque NEWAGE JET SPRAY

Déposée le 27 février 1995 par JET SPRAY CORPORATION (Société de Droit Américain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « NEWAGE JET SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est JET SPRAY CORPORATION (Société de Droit Américain), domicilié(e) 825 University Avenue, NORWOOD, MASSACHUSETTS 02062 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL DE BEAUMONT CABINET CONSEIL - France.

La marque NEWAGE JET SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWAGE JET SPRAY est expirée depuis le 27 février 2005.


JET SPRAY CORPORATION (Société de Droit Américain) - 825 University Avenue, NORWOOD, MASSACHUSETTS 02062 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


MICHEL DE BEAUMONT CABINET CONSEIL - France


Inscription le 9 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268214 - Publication au BOPI 1998-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Appareils électromécaniques pour la préparation de boissons.Distributeurs automatiques de boisson et de nourriture.Appareils de chauffage et de refroidissement de boissons

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.