Déposée le 5 juillet 2001 par l'association loi 1901 JET SPORT COMPETITION Loi 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCE JET OFFSHORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 JET SPORT COMPETITION Loi 1901 domicilié(e) 57 ROUTE DE TOULOUSE, 31190 AUTERIVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION JET SPORT COMPETITION - France.
La marque FRANCE JET OFFSHORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE JET OFFSHORE est expirée depuis le 5 juillet 2011.
ASSOCIATION JET SPORT COMPETITION Loi 1901 - 57 ROUTE DE TOULOUSE, 31190 AUTERIVE - France
ASSOCIATION JET SPORT COMPETITION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Organisation de compétition sportive . en véhicule nautique à moteur . en bateaux coques rigides et pneumatiques . autour de la France, le long du littoral de la Mer du Nord, du littoral atlantique, du littoral méditerranéen avec étapes Organisation de randonnée nautique . en véhicule nautique à moteur . en bateaux coques rigides et pneumatiques . autour de la France, le long du littoral de la Mer du Nord, du littoral Atlantique et du littoral méditerranéen avec étapes . Vêtements, chapellerie
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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