Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JetSet2Rue ASPHALT STARS SPONSORING.
JET SET Mr REGNAUDIN CAMILLE

Numéro de dépôt :
3173830
Date de dépôt :
11/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
11/07/2012
JetSet2Rue ASPHALT STARS SPONSORING. de JET SET Mr REGNAUDIN CAMILLE

Présentation de la marque JetSet2Rue ASPHALT STARS SPONSORING.

Déposée le 11 juillet 2002 par JET SET Mr REGNAUDIN CAMILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « JetSet2Rue ASPHALT STARS SPONSORING. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est JET SET Mr REGNAUDIN CAMILLE domicilié(e) 2 RUE les loriots, 5 Rue Hauteville,74960 CRAN-GÉVRIER - 74960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur REGNAUDIN Camille "JET SET domicilié(e) 2 RUE" les loriots 5 Rue Hauteville,74960 CRAN-GÉVRIER - 74960 - France.

La marque JetSet2Rue ASPHALT STARS SPONSORING. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JetSet2Rue ASPHALT STARS SPONSORING. est expirée depuis le 11 juillet 2012.


JET SET Mr REGNAUDIN CAMILLE - 2 RUE les loriots, 5 Rue Hauteville,74960 CRAN-GÉVRIER - 74960 - France


Monsieur REGNAUDIN Camille "JET SET - 2 RUE" les loriots 5 Rue Hauteville,74960 CRAN-GÉVRIER - 74960 - France


Inscription le 22 avril 2003 - Rejet partiel n°369361 - Publication au BOPI 2003-04-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

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