Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JET SERVICES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3999157
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/04/2023
Marque en couleurs, figurative de JET SERVICES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JET SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JET SERVICES domicilié(e) 26 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 314 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999157.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 avril 2023.

JET SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : EXECUTIVE AIR EXPRESS , LA JET , TRANS "PORTE A PORTE" EXPRESS , JET SERVICES LYON , E-NOVANT , COMPAGNIE AIR JET , JET 77 , JET SERVICES COURIER , AIR JET , JET BOX


JET SERVICES, Société par Actions Simplifiée - 26 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 510314560


Cabinet MARCHAIS - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Véhicules aériens, avions, aéronefs, appareils, machines, dispositifs et équipements pour l'aéronautique.

Services de gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; renseignements d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; services de conseils commerciaux et d'assistance administrative et commerciale ; gestion de sites Internet marchands pour l'information, la publicité et la promotion de produits et services ; services d'approvisionnement pour des tiers notamment lié à l'entretien, la révision, la maintenance, le nettoyage, le lavage, la réparation, la rénovation, la transformation ou l'aménagement de véhicules, de véhicules aériens ou de leurs parties constitutives, (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; passation et réception de commande de produits et de services par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; services de vente au détail d'appareils, équipements, machines et appareils aéronautiques, avioniques, hydrauliques ou pneumatiques ; services de vente au détail de titres de transport, de billets d'avions, de billets de voyage, de billets de réservation de chambres d'hôtels, de places ou de tables de restaurants ou de tickets de réservation de véhicules notamment par réseaux Internet, Intranet ou Extranet ; services mercatiques et de promotion pour compagnies aériennes ; promotion des ventes (pour des tiers) ; gestion administrative et commerciale de primes promotionnelles ; fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles ou publicitaires ; services de gestion administrative et commerciale d'un programme de fidélité notamment dans le domaine du transport aérien, de la construction, l'entretien, la révision, la maintenance, le nettoyage, le lavage, la réparation la rénovation, la transformation ou l'aménagement d'avions, de leurs parties constitutives ou d'infrastructures aéroportuaires ; gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bons dans le cadre d'un programme de fidélisation de clientèle ; établissement de relevés de comptes ; vérification de comptes ; services d'informations commerciales, de publicité et de promotion des ventes pour des tiers par la gestion de sites Internet marchands ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers informatiques notamment sur réseaux Internet, Extranet ou Intranet ; gestion de bases de données notamment sur réseaux Internet, Extranet ou Intranet, publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par réseaux Internet, Intranet et Extranet, publicité par tout moyen de télécommunication ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux, magazines, revues, périodiques ou à des lettres d'information (pour des tiers) ; affichage, analyse de prix de revient ; location de machines et d'appareils de bureau ; transcription de communications, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, organisation de concours (publicité ou promotion des ventes), sondage d'opinion, projets (aides à la direction des affaires), relations publiques, services de secrétariat, information statistique, démonstration de produits, étude de marché, recherche de marchés, prévisions économiques, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, recherche de parraineurs, administration commerciale de licences de produits ou services de tiers.

Entretien, révision, maintenance, nettoyage, lavage, réparation, rénovation, transformation, aménagement de véhicules aériens, ainsi que leurs parties constitutives, entretien, révision, maintenance, nettoyage, lavage et réparation de moteurs d'avions, d'appareils, d'équipements ou de pièces aéronautiques, avioniques, hydrauliques ou pneumatiques, construction, entretien, nettoyage et rénovation de bâtiments, d'infrastructures aéroportuaires, d'aéroports, d'aérogares, d'entrepôts, de garages, de parkings, de pistes ou routes d'aéroports, construction aéronautique, entretien, nettoyage, rénovation, transformation, aménagement ou agencement de cabines, d'habitacles ou de soutes d'avions, entretien et nettoyage de sols, de surfaces, de sièges, de fauteuils, de tablettes, de coffres de rangement, de coffres à bagages, de cendriers, de poubelles, d'écrans vidéo notamment à bord d'avions ou dans l'enceinte d'aéroports, entretien et nettoyage de toilettes, supervision (direction) et coordination de services de construction, d'entretien, de révision, de maintenance, de nettoyage, de lavage, de réparation, de rénovation, de transformation ou d'aménagement de tous véhicules, de leurs parties constitutives ou de tous bâtiments, stations-services à savoir approvisionnement en carburant et entretien de véhicules notamment aériens, services de dégivrage et de déneigement de routes, de pistes d'aéroports, de véhicules et notamment de véhicules aériens, nettoyage et entretien d'appuie-têtes, d'oreillers, de coussins, de couvertures, de draps, de serviettes, de linge de table ou de toilette notamment fournis à bord des avions ou dans l'enceinte d'aéroports, entretien, nettoyage et réparation du cuir, de textiles ou de tout revêtement, nettoyage et entretien d'équipements et appareils électriques, électroniques, audio et vidéo notamment fournis à bord des avions ou dans l'enceinte d'aéroports, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) et notamment de véhicules aériens, informations en matière d'entretien, de révision, de maintenance, de nettoyage, de lavage ou de réparation de tous véhicules, de leurs parties constitutives, des appareils, équipements, pièces aéronautiques ou avioniques, hydrauliques ou pneumatiques, d'aéroports, d'infrastructures aéroportuaires ou de tous bâtiments, désinfection de tous véhicules ou bâtiments, nettoyage de vaisselle, verres, verrerie, installation, entretien et réparation de dispositifs signalant les incendies, aménagement, transformation et modernisation (rénovation) de véhicules et notamment d'avions, travaux de peinture, vulcanisation de pneus (réparation), polissage de véhicules, remise à neuf de machines usées ou de moteurs partiellement détruits, traitement contre la rouille, traitement préventif contre la rouille pour véhicules, entretien, révision, nettoyage et réparation de tous équipements de sécurité, notamment à bord d'avions, au sein d'aéroports ou dans les zones aéroportuaires.

Transport, emballage et entreposage de marchandises, transport de passagers, transport de voyageurs, transport d'animaux, transports d'organes ; organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, services d'hôtesses de l'air (accompagnement de voyageurs), transports aériens, transports aéronautiques, affrètements, services d'expédition, fret (transport de marchandises), informations en matière de transport, de voyage ou de location de véhicules, informations en matière de transport de passagers, de marchandises et d'animaux, réservation de billets de voyage, de titres de transport ou billets d'avions, services de transit, réservation pour le transport, réservation pour le transport de passagers, de marchandises et d'animaux, services de navettes automobiles, enregistrement de bagages, de marchandises et de passagers, chargement et déchargement d'avions, mise à disposition de véhicules aériens, transport en commun de passagers, location de conteneurs d'entreposage, courtage de fret, courtage de transport, location d'entrepôts, de garages, location de fauteuils roulants, mise à disposition de fauteuils roulants pour les passagers dans les aéroports ; prêt, location et mise à disposition de véhicules aériens ou d'avions, consultation professionnelle dans le domaine du transport aérien, manutention de marchandises et de bagages notamment dans les aéroports, organisation de transferts et transits de passagers, d'équipages, de personnel naviguant ou de bagages d'un aéroport ou d'un avion vers un autre aéroport ou avion.

Éducation ; formation ; formation en matière d'aéronautique, école de pilotage ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Services de restauration (alimentation), services de restauration en vol, services de restauration à bord des avions, services de restauration dans l'enceinte d'aéroports, hébergement temporaire, location ou mise à disposition de salles de réunion, de salles d'attente, d'espaces de détente ou de relaxation notamment dans l'enceinte d'aéroports, location ou mise à disposition d'appareils électroménagers pour la cuisine ou la restauration, location de chaises, tables, mobilier, linge de table, de toilette ou de bain, verrerie, services de restaurants, de restaurants libre-service, de bars, cafés-restaurants, cafétérias, services hôteliers, réservation d'hôtels, de restaurants, de bars ou de café-restaurants, restaurants libre-service, services d'informations en matière d'hôtellerie ou de restauration, services de traiteurs, préparation et fourniture de repas, boissons et produits alimentaires notamment à bord d'avions.