Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JS
Numéro de dépôt :
1581874
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2000
Présentation de la marque JS
Déposée le 20 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) JET SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JET SERVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183904 - Publication au BOPI 1995-04-03