E-NOVANT
Présentation de la marque E-NOVANT
Déposée le 18 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) JET SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E-NOVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque E-NOVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-NOVANT est expirée depuis le 18 janvier 2011.
JET SERVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25
Inscription le 19 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°372247 - Publication au BOPI 2003-06-19
Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404856 - Publication au BOPI 2004-12-28
Inscription le 12 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°423983 - Publication au BOPI 2005-12-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08