Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TNT Side
JET SERVICES (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
3172505
Date de dépôt :
04/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
04/07/2012
TNT Side de JET SERVICES    (Société en Nom Collectif

Présentation de la marque TNT Side

Déposée le 4 juillet 2002 par la société JET SERVICES (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « TNT Side » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la société JET SERVICES (Société en Nom Collectif domicilié(e) 45 avenue Leclerc,69007 LYON - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 505 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France.

La marque TNT Side a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TNT Side est expirée depuis le 4 juillet 2012.


JET SERVICES (Société en Nom Collectif) - 45 avenue Leclerc,69007 LYON - 69007 - France - SIREN 973505357


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Inscription le 19 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359655 - Publication au BOPI 2002-11-19

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404856 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 12 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°423983 - Publication au BOPI 2005-12-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Services d'entreposage, de stockage de marchandises, services de transport.