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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JET'SAC
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TRI ECO SYSTEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRI ECO SYSTEM
JET'SAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93457230
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2023

Présentation de la marque TRI ECO SYSTEM

Déposée le 26 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JET'SAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRI ECO SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JET'SAC domicilié(e) Boulevard Mailing, ZI - 62260 - AUCHEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 090 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque TRI ECO SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRI ECO SYSTEM est expirée depuis le 26 février 2023.

JET'SAC a également déposé les autres marques suivantes : TRI ECO SYSTEM , JET'SAC , GREEN , TRI ECO , PLANETE VERTE


JET'SAC, Société par actions simplifiée - Boulevard Mailing, ZI - 62260 - AUCHEL - France - SIREN 403090426


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237062 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 7 avril 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°494984 - Publication au BOPI 2009-04-07

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2003 n°2234711 - Publication au BOPI 2003-01-13

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2013 n°2518658 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-14

Emballage en matières plastiques, ce produit respectant l'environnement.Produits en matières plastiques mi-ouvrées, ces produits respectant l'environnement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.