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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JET'SAC
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TRI ECO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRI ECO
JET'SAC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1701194
Date de dépôt :
25/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2021

Présentation de la marque TRI ECO

Déposée le 25 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JET'SAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRI ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JET'SAC domicilié(e) Boulevard Malling Zone Industrielle - 62260 - AUCHEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 090 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque TRI ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRI ECO est expirée depuis le 25 janvier 2021.

JET'SAC a également déposé les autres marques suivantes : TRI ECO SYSTEM , JET'SAC , GREEN , TRI ECO SYSTEM , PLANETE VERTE


JET'SAC, Société par Actions Simplifiée - Boulevard Malling Zone Industrielle - 62260 - AUCHEL - France - SIREN 403090426


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2190515 - Publication au BOPI 2001-01-23

Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237062 - Publication au BOPI 1997-05-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 7 avril 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°494985 - Publication au BOPI 2009-04-07

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2011 n°2468223 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Emballages en matières plastiques. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tous ces produits respectant l'environnement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.