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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JET'SAC
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GREEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GREEN
JET'SAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1548653
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2029

Présentation de la marque GREEN

Déposée le 7 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JET'SAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JET'SAC domicilié(e) Boulevard de Malling, Zone Industrielle - 62260 - AUCHEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 090 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GREEN arrivera à expiration en date du 7 février 2029.

JET'SAC a également déposé les autres marques suivantes : TRI ECO SYSTEM , JET'SAC , TRI ECO , TRI ECO SYSTEM , PLANETE VERTE


JET'SAC, Société par actions simplifiée - Boulevard de Malling, Zone Industrielle - 62260 - AUCHEL - France - SIREN 403090426


IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2008 n°2391943 - Publication au BOPI 2008-12-12

Renouvellement sans limitation n°2136110 - Publication au BOPI 1999-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 13 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236931 - Publication au BOPI 1997-05-13

Inscription le 7 avril 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°494984 - Publication au BOPI 2009-04-07

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2019 n°2701888 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Sacs à ordures, sacs pour l'emballage en matière plastique ou papier ainsi que des feuilles et tous sachets en matière plastique pour l'emballage.Sacs en caoutchouc, feuilles métalliques isolantes, feuilles en matière plastique mi-ouvré. Poubelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.