Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-entreprise
JET ON LINE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99789403
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2009

Présentation de la marque e-entreprise

Déposée le 23 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) JET ON LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « e-entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JET ON LINE domicilié(e) 51 RUE MONTGOLFIER, 69411 LYON CEDEX 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 028 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JET ON LINE - France.

La marque e-entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-entreprise est expirée depuis le 23 avril 2009.

JET ON LINE a également déposé les autres marques suivantes : The Jet Net Price , Mailrapido , Jet Player , Jet Net Price , web rapido , JET COMMERCE , SAFETIS TRANSACTION INTERNET SECURISEE , JET TELECOM , e-entreprises


JET ON LINE SOCIETE ANONYME - 51 RUE MONTGOLFIER, 69411 LYON CEDEX 06 - France - SIREN 352028625


JET ON LINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Inscription le 12 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330742 - Publication au BOPI 2001-09-12

Inscription le 15 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385022 - Publication au BOPI 2004-01-15

Inscription le 12 février 2007 - Changement de dénomination n°448348 - Publication au BOPI 2007-02-12

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Inscription le 19 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508299 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19

- publicité ; gestion des affaires commerciales Aide à la direction d'affaires Conseils en organisation et direction des affaires Consultation pour la direction des affaires Consultation professionnelle d'affaires Estimation en affaires commerciales Expertises en affaires Information d'affaires Renseignement d'affaires Gestion de fichiers informatiques - équipement pour le traitement de l'information (appareils) - communication Par terminaux d'ordinateurs Radiophoniques Téléphoniques - logiciels informatiques Conception de logiciel informatiques Protection pour produits ou services Logiciel, programmes d'ordinateurs Publication, édition et transmission électronique de textes publicitaires, de messages publicitaires et images assistées par ordinateur à vocation publicitaire Services de communication et de transmission, de données, d'images et de sons par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique et électronique. Service d'indexation et de recherche de codes de noms d'accès à des serveurs, sites et domaines télématiques sur réseaux électroniques. Consultation professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires Location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.