CSB
Présentation de la marque CSB
Déposée le 1 février 1994 par la Société Anonyme (SA) JET LAG PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CSB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CSB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504148.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSB est expirée depuis le 1 février 2004.
JET LAG PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08
Inscription le 19 juin 1995 - REJET PARTIEL n°186487 - Publication au BOPI 1995-06-19
Inscription le 5 novembre 1996 - Rejet partiel n°208662 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription le 5 novembre 1996 - Rejet partiel n°208662 - Publication au BOPI 1996-11-05
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11