Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JETCORP
JET CORPORATE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3927275
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2022
JETCORP de JET CORPORATE

Présentation de la marque JETCORP

Déposée le 15 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JET CORPORATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JETCORP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JET CORPORATE domicilié(e) Avenue Louis Mouillard, Aéroport de Lyon-Bron - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 489 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque JETCORP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927275.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JETCORP est expirée depuis le 15 juin 2022.


JET CORPORATE, Société par actions simplifiée - Avenue Louis Mouillard, Aéroport de Lyon-Bron - 69500 - BRON - France - SIREN 751489600


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 3 janvier 2013 - Rejet partiel n°591692 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03

Produits imprimés et publications ; livres, manuels, brochures, bulletins d'information, albums, journaux, magazines et périodiques ; tickets, bons, coupons et documents de voyage ; cartes d'identification ; étiquettes et signets ; affiches, cartes postales, calendriers, agendas, photographies, cartes d'accompagnement de cadeau et cartes de voeux.

Accompagnement de voyageurs ; affrètement ; agences de réservation de voyages ; animation de circuits touristiques pour des tiers ; chargement et déchargement d'avions ; informations en matière de transport ; location d'aéronefs ; location de véhicules ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ; réservations pour le transport ; réservations pour les voyages ; services de logistique en matière de transport ; transport aérien de marchandises et passagers ; transport de bagages ; transport de passagers ; transport de voyageurs ; transports aériens ; services de compagnies aériennes et d'expédition ; services d'enregistrement à l'aéroport ; organisation en matière de transport de marchandises, de passagers et de voyageurs par route et par mer ; services de compagnies aériennes ; services de manutention de bagages ; organisation de croisières, excursions et vacances (voyages) ; affrètement d'avions ; services de stationnement d'aéronefs ; services d'agences de voyages pour la réservation de transport ; services d'offices de tourisme à savoir information et réservation de transport ; services d'information sur les services de transport ; informations concernant les voyages et services de réservation de voyages fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet.

Formation pratique [démonstration] en matière de pilotage d'aéronefs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums et de séminaires ; éducation, à savoir enseignement du pilotage d'aéronefs.