Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PI CE TOU
Jet Céline
Jet Francis

Numéro de dépôt :
3372871
Date de dépôt :
28/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2015
PI CE TOU de Jet Céline

Présentation de la marque PI CE TOU

Déposée le 28 juillet 2005 par Jet Céline et Jet Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PI CE TOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Les déposants sont Jet Céline domicilié(e) 35 quatrieme avenue, Le Lys,60270 GOUVIEUX - 60270 - France et Jet Francis domicilié(e) 35 quatrieme avenue, Le Lys,60270 GOUVIEUX - 60270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Francis Jet domicilié(e) 35 quatrieme avenue, Le Lys,60270 GOUVIEUX - 60270 - France.

La marque PI CE TOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PI CE TOU est expirée depuis le 28 juillet 2015.


Jet Céline - 35 quatrieme avenue, Le Lys,60270 GOUVIEUX - 60270 - France

Jet Francis - 35 quatrieme avenue, Le Lys,60270 GOUVIEUX - 60270 - France


Mr Francis Jet - 35 quatrieme avenue, Le Lys,60270 GOUVIEUX - 60270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Jeux, jouetsballes ou ballons de jeux, jeuc de cartes, trottinettes. Café, thé, cacao, sucre, patisserie, confiserie, glaces commestibles, gateaux, sucrerie. Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirop sirop, limonades, sodas, apéritifs sans alcool. Educations, formations, divertissements, publication de livres, production de films sur bandes video.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.