Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHYTOBAUME
Numéro de dépôt :
1670927
Date de dépôt :
28/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1996
Présentation de la marque PHYTOBAUME
Déposée le 28 janvier 1986 par Jesus GONZALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTOBAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHYTOBAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOBAUME est expirée depuis le 28 janvier 1996.
Jesus GONZALES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49