Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOIR DE PROVENCE
Numéro de dépôt :
1323797
Date de dépôt :
19/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1995
Présentation de la marque SOIR DE PROVENCE
Déposée le 19 septembre 1985 par Jésus GONZALES dit Patrick ALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOIR DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOIR DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOIR DE PROVENCE est expirée depuis le 19 septembre 1995.
Jésus GONZALES dit Patrick ALES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09