Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HIVERNIA
Numéro de dépôt :
1323795
Date de dépôt :
19/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1995
Présentation de la marque HIVERNIA
Déposée le 19 septembre 1985 par Jésus GONZALES dit Patrick ALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HIVERNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HIVERNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jésus GONZALES dit Patrick ALES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°23385 - Publication au BOPI 1986-09