Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMPALETTE
Numéro de dépôt :
1411062
Date de dépôt :
27/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1997
Présentation de la marque CHAMPALETTE
Déposée le 27 mai 1987 par monsieur JESTIN Erwan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAMPALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPALETTE est expirée depuis le 27 mai 1997.
JESTIN Erwan a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45