Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ataya
Jessica Thiaw

Numéro de dépôt :
4369222
Date de dépôt :
16/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2027
Ataya de Jessica Thiaw

Présentation de la marque Ataya

Déposée par voie électronique le 16 juin 2017 par Jessica Thiaw auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ataya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est Jessica Thiaw domicilié(e) 19 Clos des Bleuets - 74940 - Annecy Le Vieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jessica Thiaw domicilié(e) 19 Clos des Bleuets - 74940 - Annecy Le Vieux - France.

La marque Ataya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ataya arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.


Jessica Thiaw - 19 Clos des Bleuets - 74940 - Annecy Le Vieux - France


Jessica Thiaw - 19 Clos des Bleuets - 74940 - Annecy Le Vieux - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 4 juillet 2019 - Rejet partiel n°761742 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Inscription le 9 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777159 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09

Café ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.