Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PORTAB
Jessica SERVE
Numéro de dépôt :
3793400
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque PORTAB
Déposée par voie électronique le 27 décembre 2010 par Jessica SERVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PORTAB »
Le déposant est Jessica SERVE domicilié(e) BPN°41521 FARE TONY - 98713 - PAPEETE -TAHITI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Know How France domicilié(e) 11 Chemin de l'Industrie - 69570 - DARDILLY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jessica SERVE - BPN°41521 FARE TONY - 98713 - PAPEETE -TAHITI - France
Know How France - 11 Chemin de l'Industrie - 69570 - DARDILLY - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Inscription le 21 septembre 2011 - Rejet total n°558463 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21
Housses et étuis spéciaux et pour téléphones portables et portatifs, mobiles, récepteurs d'appel ou de poche, ordinateur, agendas électroniques et terminaux de paiement, tablette multimédia ; téléphones portables et portatifs, mobiles, récepteurs d'appel ou de poche, ordinateur, tablette multimédia, agendas électroniques et terminaux de paiement ; distributeurs automatiques ; assistant numérique personnel ; housses et étuis spéciaux destinés aux appareils d'enregistrement, de transmission, de reproduction du son ou des images. ;
Etuis de transport, housses de protection, holster, sacs à main, sacs à bandoulière, serviettes, valises, fourre-tout, sacs de voyage, portefeuilles et pochettes ; Bagages, à savoir, sacs de paquetage, sacs de paquetage à roulettes, trollets, sacs à dos, sacs à bandoulière, et serviettes ; portefeuilles ; porte-billets ; pochettes à documents ; dispositifs à compartiments à fond et dessus souples sous forme de systèmes de compartimentage et de stockage combinant des poches, pochettes, manchons et compartiments à fermeture à glissière en treillis, toile, polyester ou nylon ; dispositifs à compartiments pour outils, à savoir, tabliers à outils, ceintures à outils, porte-outils, et pochettes à outils, tous vendus vides. ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; bretelles (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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