Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alpes Solutions Systèmes
Madame Jessica Caul-Futy
Monsieur Arnaud Lacroix
Monsieur Nicolas Desvergnes
Monsieur David Camas

Numéro de dépôt :
4519302
Date de dépôt :
28/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2029
Alpes Solutions Systèmes de Jessica Caul-Futy

Présentation de la marque Alpes Solutions Systèmes

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2019 par madame Jessica Caul-Futy, monsieur Arnaud Lacroix, monsieur Nicolas Desvergnes, monsieur David Camas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alpes Solutions Systèmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Les déposants sont madame Jessica Caul-Futy domicilié(e) 355 rue du quart dernier - 74130 - Mont-saxonnex - France, monsieur Arnaud Lacroix domicilié(e) 8 impasse de l'Arly - 74440 - Mieussy - France, monsieur Nicolas Desvergnes domicilié(e) 10 rue des crêts - 74130 - Bonnevilles - France, monsieur David Camas domicilié(e) 133 chemin des prés Barrat - 74350 - Copponex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David Camas domicilié(e) 133 chemin des prés Barrat - 74350 - Copponex - France.

La marque Alpes Solutions Systèmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alpes Solutions Systèmes arrivera à expiration en date du 28 janvier 2029.


Madame Jessica Caul-Futy - 355 rue du quart dernier - 74130 - Mont-saxonnex - France

Monsieur Arnaud Lacroix - 8 impasse de l'Arly - 74440 - Mieussy - France

Monsieur Nicolas Desvergnes - 10 rue des crêts - 74130 - Bonnevilles - France

Monsieur David Camas - 133 chemin des prés Barrat - 74350 - Copponex - France


Monsieur David Camas - 133 chemin des prés Barrat - 74350 - Copponex - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Installation d'équipements hydrauliques; Services de conseils en matière d'installation d'équipements hydrauliques ;

Conduite d'études de projets techniques; Etudes de projets techniques; Service d'expertise technique (travaux d'ingénieurs); Services d'études de projets techniques.