Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY JESS
Mlle Jessica Bareil

Numéro de dépôt :
4126269
Date de dépôt :
15/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2024
BY JESS de Jessica Bareil

Présentation de la marque BY JESS

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2014 par mademoiselle Jessica Bareil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY JESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est mademoiselle Jessica Bareil domicilié(e) 9 Rue Yves Montand, Appt 207 - 33130 - Bègles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Jessica Bareil domicilié(e) 9 Rue Yves Montand, Appt 207 - 33130 - Bègles - France.

La marque BY JESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126269.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY JESS est expirée depuis le 15 octobre 2024.


Mlle Jessica Bareil - 9 Rue Yves Montand, Appt 207 - 33130 - Bègles - France


Mlle Jessica Bareil - 9 Rue Yves Montand, Appt 207 - 33130 - Bègles - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.