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Marques déposées par JESSEL Raoul
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PEINT - PON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEINT - PON
JESSEL Raoul
VACHEZ Patrick

Numéro de dépôt :
95577451
Date de dépôt :
20/06/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2005

Présentation de la marque PEINT - PON

Déposée le 20 juin 1995 par JESSEL Raoul et VACHEZ Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEINT - PON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Les déposants sont JESSEL Raoul, domicilié(e) 23, chemin des Combes, 69370 St-DIDIER-au-MONT-d'OR - France et VACHEZ Patrick, domicilié(e) 124, RN 7, 38150 SALAISE-SUR-SANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VACHEZ Patrick - France.

La marque PEINT - PON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEINT - PON est expirée depuis le 20 juin 2005.


JESSEL Raoul - 23, chemin des Combes, 69370 St-DIDIER-au-MONT-d'OR - France

VACHEZ Patrick - 124, RN 7, 38150 SALAISE-SUR-SANNE - France


VACHEZ Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Peinture, vernis, enduits couleurs laques. Papiers peints, pinceaux. Tentures murales.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.