Marque expirée - Marque en non vigueur

MONE DA
JES, SAS

Numéro de dépôt :
3660204
Date de dépôt :
25/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2019
MONE DA de JES

Présentation de la marque MONE DA

Déposée le 25 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONE DA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JES domicilié(e) 5 G.Marconi - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 024 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JES domicilié(e) 5 G.Marconi - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONE DA est expirée depuis le 25 juin 2019.

JES a également déposé les autres marques suivantes : MONEWIN , JES , MONE STAND , WinSchool , MONE RESA , SIRE , WINSELF , MW , MONE WEB , MONE STAT


JES, SAS - 5 G.Marconi - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 305024382


JES - 5 G.Marconi - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.