Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLANITECH
JES PLAN, SAS

Numéro de dépôt :
4396250
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
PLANITECH de JES PLAN

Présentation de la marque PLANITECH

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JES PLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLANITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JES PLAN domicilié(e) 5 rue Guglielmo Marconi - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 832 308 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JES PLAN, M. Eric JACQUET domicilié(e) 5 rue Guglielmo Marconi - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

La marque PLANITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANITECH arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

JES PLAN a également déposé les autres marques suivantes : PLANIKIOSK , CYBERION , PLANIPASS


JES PLAN, SAS - 5 rue Guglielmo Marconi - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 832308183


JES PLAN, M. Eric JACQUET - 5 rue Guglielmo Marconi - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; hébergement de serveurs.