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Marques déposées par la société JERVIS B. WEBB INTERNATIONAL COMPANY
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TOWVEYOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOWVEYOR
JERVIS B. WEBB INTERNATIONAL COMPANY, Société américaine régie selon les lois de l'Etat du Michigan

Numéro de dépôt :
1568835
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2020

Présentation de la marque TOWVEYOR

Déposée le 8 janvier 1990 par la société JERVIS B. WEBB INTERNATIONAL COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOWVEYOR »

Le déposant est la société JERVIS B. WEBB INTERNATIONAL COMPANY domicilié(e) 34375 West Twelve Mile Road - 48331 FARMINGTON HILLS - MICHIGAN - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOWVEYOR est expirée depuis le 8 janvier 2020.

JERVIS B. WEBB INTERNATIONAL COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : DOG MAGIC , SPANMASTER , WEBB , UNIBILT , STOP N FLOW , WEBB , PRONTOW , WEBB , UNIBILT , (Marque figurative)


JERVIS B. WEBB INTERNATIONAL COMPANY, Société américaine régie selon les lois de l'Etat du Michigan - 34375 West Twelve Mile Road - 48331 FARMINGTON HILLS - MICHIGAN - États-Unis


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2160512 - Publication au BOPI 1999-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Inscription le 29 décembre 1999 - Changement d'adresse n°293052 - Publication au BOPI 1999-12-29

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2009 n°2426375 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-28

Wagonnets transporteurs, installations souterraines servant à les entraîner et leurs pièces détachées

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.