Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOWMATIC
Jervis B. Webb International Company

Numéro de dépôt :
947536
Date de dépôt :
26/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOWMATIC

Déposée le 26 février 1976 par Jervis B. Webb International Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOWMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jervis B. Webb International Company domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan), 9000 Alpine Avenue, Detroit, Etat de Michigan (E.U.A.). - États-Unis.

La marque TOWMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TOWMATIC est expirée depuis le 26 février 1986.

Jervis B. Webb International Company a également déposé les autres marques suivantes : DOG MAGIC , SPANMASTER , WEBB , UNIBILT , STOP N FLOW , WEBB , PRONTOW , WEBB , UNIBILT , (Marque figurative)


Jervis B. Webb International Company - (société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan), 9000 Alpine Avenue, Detroit, Etat de Michigan (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Wagonnets transporteurs, installations souterraines servant à les entraîner et leurs pièces détachées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.