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Marques déposées par la société JERVIS B. WEBB INTERNATIONAL COMPANY
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RED SEAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

RED SEAL
JERVIS B. WEBB INTERNATIONAL COMPANY, Société américaine régie selon les lois de l'Etat du Michigan

Numéro de dépôt :
1568836
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2020

Présentation de la marque RED SEAL

Déposée le 8 janvier 1990 par la société JERVIS B. WEBB INTERNATIONAL COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RED SEAL »

Le déposant est la société JERVIS B. WEBB INTERNATIONAL COMPANY domicilié(e) 34375 West Twelve Mile Road - 48331 FARMINGTON HILLS - MICHIGAN - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RED SEAL est expirée depuis le 8 janvier 2020.

JERVIS B. WEBB INTERNATIONAL COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : DOG MAGIC , SPANMASTER , WEBB , UNIBILT , STOP N FLOW , WEBB , PRONTOW , WEBB , UNIBILT , (Marque figurative)


JERVIS B. WEBB INTERNATIONAL COMPANY, Société américaine régie selon les lois de l'Etat du Michigan - 34375 West Twelve Mile Road - 48331 FARMINGTON HILLS - MICHIGAN - États-Unis


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2160513 - Publication au BOPI 1999-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Inscription le 29 décembre 1999 - Changement d'adresse n°293052 - Publication au BOPI 1999-12-29

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2009 n°2426373 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-28

Trolleys pour transporteurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.