Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JERUSEL
JERUSEL JEAN-MARC

Numéro de dépôt :
92416209
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
07/04/2002

Présentation de la marque JERUSEL

Déposée le 7 avril 1992 par JERUSEL JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « JERUSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est JERUSEL JEAN-MARC, domicilié(e) 474, Rue de Baillon, 59194 RACHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JERUSEL Jean-Marc - France.

La marque JERUSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416209.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JERUSEL est expirée depuis le 7 avril 2002.


JERUSEL JEAN-MARC - 474, Rue de Baillon, 59194 RACHES - France


JERUSEL Jean-Marc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

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